Abstract (FR)

Les exchange traded funds (ETF) répliquent un support, ils émettent des titres négociés sur toutes les plateformes et rencontrent un succès croissant. Ils facilitent la gestion de portefeuille et contribuent à réduire les coüts de transaction. Initialement, le support était un indice d'action et la méthode de réplication consistait à mettre en portefeuille chacun des titres du support (réplication physique). Actuellement, les supports s'étendent à toutes les classes d'actifs mais aussi aux stratégies (positions inverses ou à levier). Une matière première isolée peut servir de support. En Europe, la réplication physique (quasi-réplication le plus souvent) a toujours ses partisans avec le prêt des titres en position qui génère un revenu complémentaire, mais la réplication synthétique via des swaps de performance domine. Les ETF se sont développés en s'appuyant sur les réglementations des fonds d'investissement'puis ont contribué à faire évoluer ces réglementations (assouplissement de l'obligation de diversification, possibilité de recourir aux dérivés) ou se sont appuyés sur d'autres réglementations (émission de titres de dettes et ETN). Deux produits ayant des comportements similaires du point de vue de l'investisseur pourront être réglementés de façons différentes et faire appel à des montages différents. C'est le côté mal éclairé de l'affaire. Les techniques de réplication peuvent ajouter des risques supplémentaires à ceux des supports répliqués : risque de contrepartie, situations de conflits d'intérêt. La réplication de certains supports (métaux, matières premières agricoles) amène à poser la question du risque de manipulation des cours : les échanges sur ETF peuvent-ils déstabiliser les marchés supports ? Un renforcement des obligations de transparence et de publication permettrait à tout investisseur d'estimer précisément la valeur et les risques pesant sur ces produits et améliorerait l'efficacité de la réglementation européenne.