Abstract (FR)

La bonne foi est, dans le contrat, une notion difficile à définir. Pourtant, l’analyse de la bonne foi via le prisme du droit anglais, révèle que c’est l’idée de fiabilité qui lui est sous-jacente. La bonne foi offre une garantie contre les risques contractuels. Cette explication est cohérente, tant avec ses aspects conceptuels que ses aspects normatifs. Au niveau conceptuel, la bonne foi ajuste l’allocation des risques qui prend en compte l’utilité subjective et l’utilité sociale ; elle protège contre les risques des obligations et ceux des parties. Au niveau normatif, en tant que standard et principe, la bonne foi est tout d’abord une norme de « référence », laquelle gère une infinité de risques, dans un cadre solide. La bonne foi est ensuite une norme de « confiance », en ce qu’elle est une obligation, un lien de confiance, dont découlent des devoirs, des comportements. L’incertitude de contenu qui s’en dégage, est corrélée à l’incertitude des risques contractuels contre lesquels elle protège. Cette incertitude, souvent salutaire, peut être délétère si le juge en fait un mauvais usage. Le juge a un devoir de bonne foi dans l’application de la bonne foi. La bonne foi c’est la sécurité juridique, l’insécurité juridique c’est la mauvaise foi. La bonne foi est donc une exigence de fiabilité, plutôt que d’honnêteté. Cette définition donne un sens à ses modulations. Les modulations de la bonne foi correspondent aux différents risques que la bonne foi gère. La principale modulation, est celle qui existe entre la phase pré-contractuelle et celle d’exécution. Pour la première phase, les risques peuvent être classés selon qu’ils concernent la procédure ou la substance. Pour la seconde phase, les risques se distinguent selon qu’ils concernent les parties ou les tiers. Chacune de ses grandes modulations de la bonne foi, accorde un poids plus ou moins significatif à trois types de risques : le déséquilibre, l’inefficience et l’incohérence.