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E. Fascicule : Les notions essentielles du droit financier

Bienvenu-Perrot, Annick (2015) Article accepté pour publication ou publié
Echec d’un recours en annulation à l’encontre d’un acte préparatoire de la BCE dans le cadre du Mécanisme de résolution unique

Morel-Maroger, Juliette (2021) Article accepté pour publication ou publié
Economic theory and competition law : [actes du 2e] ASCOLA Workshop on Comparative Competition Law

Monéger, Joël; Idot, Laurence; Drexl, Joseph (2009) Ouvrage
Effectivité de la représentation et de la transmission des titres financiers non cotés par une blockchain ainsi que des minibons

Schiller, Sophie; Cremers, Thiebald (2019) Article accepté pour publication ou publié
Effet de la modification de l’objet statutaire du syndicat

Tissandier, Hélène (2018) Article accepté pour publication ou publié
Les effets anticoncurrentiels du règlement relatif à la formation professionnelle édicté par un ordre professionnel

Decocq, Georges (2013-04) Article accepté pour publication ou publié
Les effets cumulés d'une exclusivité de fait exemptée avec charge

Decocq, Georges (2011-05) Article accepté pour publication ou publié
Effets de l'annulation d'une cession de parts sociales

Gallois-Cochet, Dorothée (2011-11) Article accepté pour publication ou publié
Les effets de la fusion absorption du bénéficiaire d'une garantie de passif

Schiller, Sophie; Leprêtre, Jean-Michel (2008-04) Article accepté pour publication ou publié
Effets de la nullité : l'accord collectif est-il une convention comme les autres ?

Tissandier, Hélène (2015-04) Article accepté pour publication ou publié
Effets de la rétractation d'une promesse unilatérale de vente en présence d'un droit de préemption contenu dans un pacte d'actionnaires

Massart, Thibaut (2011-09) Article accepté pour publication ou publié
Les effets patrimoniaux de la curatelle et de la tutelle. La classification des actes (Art. 467 à 476 C. civ. : fasc. 20)

Karm, Anne (2010) Chapitre d'ouvrage
L'EIRL, un hybride en droit français

Dinh, Emmanuel (2010-11) Article accepté pour publication ou publié
Elections au CSE et parité : des précisions sur la composition des listes

Nasom Tissandier, Hélène (2020) Article accepté pour publication ou publié
Electricité

Boiteau, Claudie (2015) Chapitre d'ouvrage
En attendant Stop Covid… Vive Contact Covid et SI-DEP : les nouveaux outils numériques accompagnant le déconfinement

Tambou, Olivia (2020) Article accepté pour publication ou publié
En finir avec les stéréotypes sur le handicap : l'action de la CJUE

Tissandier, Hélène (2013-07) Article accepté pour publication ou publié
En voulant protéger, la cour d’appel de Paris dénature la SAS et trompe les tiers, à propos de CA Paris, 18 mai 2010

Schiller, Sophie; Leprêtre, Jean-Michel (2010-12) Article accepté pour publication ou publié
Encore un échec judiciaire pour les créanciers ayant subi des pertes financières à la suite de la restructuration de la dette grecque

Morel-Maroger, Juliette (2022) Article accepté pour publication ou publié
Energie et développement durable

Boiteau, Claudie (2016) Article accepté pour publication ou publié