Browsing Cr2D (EA 367) by Author "Amar, Jacques"

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L' abus de droit en fiscalité. Un premier aperçu.

Amar, Jacques (2002) Article accepté pour publication ou publié
L'abus de droit ou la sanction des mauvais élèves en droit des sociétés ? (Le cas des opérations d'apport-cession de titres)

Amar, Jacques (2009-08) Article accepté pour publication ou publié
Affaire Sarah Halimi : le droit est l'interprétation officielle de la réalité

Amar, Jacques (2022) Chapitre d'ouvrage
Annapolis, deux Etats pour un peuple ?

Amar, Jacques (2008) Article accepté pour publication ou publié
Application de la réglementation des clauses abusives aux services publics : à propos de l'arrêt Société des eaux du Nord rendu par le Conseil d'Etat le 11 juillet 2001

Amar, Jacques (2001-10) Article accepté pour publication ou publié
Les besoins patrimoniaux des dirigeants d'entreprises liés à une cession d'entreprise

Amar, Jacques (2022) Chapitre d'ouvrage
Brèves réflexions sur les conséquences de la généralisation de la responsabilité pénale des personnes morales sur les relations de travail

Amar, Jacques (2005-11) Article accepté pour publication ou publié
Un capitalisme responsable ? La question des dividendes

Amar, Jacques; Pasqualini, François (2021) Article accepté pour publication ou publié
Le cauchemar démocratique

Amar, Jacques (2008) Article accepté pour publication ou publié
Une cause perdue : la protection des personnes morales par le droit de la consommation ?

Amar, Jacques (2003-04) Article accepté pour publication ou publié
Cessation de paiements : l’entreprise à la merci des décalages de trésorerie liés à la réglementation de la TVA ?

Amar, Jacques (2020) Article accepté pour publication ou publié
La complicité selon la norme ISO 26000. De la justification de la censure comme mode d'action des entreprises

Amar, Jacques (2021) Article accepté pour publication ou publié
Comptabilité, droit du travail, droits de l’homme : Avoir ou Etre ?

Amar, Jacques (2014) Chapitre d'ouvrage
Conséquences de la généralisation de la responsabilité pénale des personnes morales sur les relations de travail

Amar, Jacques (2005-11) Article accepté pour publication ou publié
The contemporary migration between human rights, freedom of movement and right to return

Amar, Jacques (2015) Article accepté pour publication ou publié
Les contradictions du DÉSENGAGEMENT à la lumière du LIBÉRALISME

Amar, Jacques (2006) Article accepté pour publication ou publié
Contraventions contre les personnes (quatrième classe). Manquement à l'obligation d'assiduité scolaire.

Amar, Jacques (2008) Article accepté pour publication ou publié
Contribution à l'analyse économique de la responsabilité des personnes morales

Amar, Jacques (2001-10) Article accepté pour publication ou publié
Contribution à l'étude de l'alter-judaïsme

Amar, Jacques (2007) Article accepté pour publication ou publié
De l'usager au consommateur de service public

Amar, Jacques (2001) Ouvrage