Afficher Cr2D (EA 367) par Nom de revue "Actes pratiques & ingénierie sociétaire"

Gallois-Cochet, Dorothée; Germain, Michel (2007-01) Article accepté pour publication ou publié

Schiller, Sophie; Jullian, N. (2020) Article accepté pour publication ou publié

L'alerte éthique en France : panorama et effectivité

Magnier, V.; Paclot, Y.; Schiller, Sophie; Gaède, G.; Portier, P.; Detraz, S.; Delvallée, J. (2019) Article accepté pour publication ou publié

L'apport en industrie

Etain, Pascal; Gaudel, Pierre-Jean; Schiller, Sophie (2010-03) Article accepté pour publication ou publié

Les apports de la nouvelle définition du secret des affaires ; Note sous Code de commerce, article L.151-1

Schiller, Sophie; Amaro, R.; D'Ales, T.; Laher, R.; Trochon, J.-Y. (2020) Article accepté pour publication ou publié

Les apports en industrie dans les sociétés par actions simplifiées : un nouveau mode d'intéressement des salariés?

Schiller, Sophie (2009-03) Article accepté pour publication ou publié

Les apports en industrie dans les sociétés par actions simplifiées : un nouveau mode d’intéressement des salariés ?

Schiller, Sophie; Périn, Pierre-Louis (2009-03) Article accepté pour publication ou publié

La blockchain révolutionne les levées de fonds

Schiller, Sophie (2017-03) Article accepté pour publication ou publié

La cessation par l’associé d’une SEL de son activité professionnelle au sein de la société

Gallois-Cochet, Dorothée (2021) Article accepté pour publication ou publié

Clause de cession forcée dans le pacte d'actionnaires liant des salariés

Gallois-Cochet, Dorothée; Cochet, François (2008) Article accepté pour publication ou publié

Comment modifier le prix lorsqu'un élément nouveau est découvert après la cession des titres?

Schiller, Sophie (2012-07) Article accepté pour publication ou publié

Compliance et transparence en 2018 : Nouvelles obligations de vigilance, d’anti-corruption et d’information extra-financière

Schiller, Sophie; Périn, Pierre-Louis; Parance, Béatrice; Trochon, Jean-Yves; Le Goff, Pierrick; Kadar, Daniel (2018-01) Article accepté pour publication ou publié

Compliance et transparence en 2018 : Nouvelles obligations de vigilance, d’anti-corruption et d’information extra-financière

Schiller, Sophie; Périn, Pierre-Louis; Parance, Béatrice; Trochon, Jean-Yves; Le Goff, Pierrick; Kadar, Daniel; Fougou, Stéphanie; Duchaine, Charles; Bonucci, Nicola; Souque, Maylis (2018) Article accepté pour publication ou publié

Détermination du prix dans les cessions de droits sociaux

Massart, Thibaut (2012-07) Article accepté pour publication ou publié

Les difficultés contemporaines posées par l'article 1843-4 du Code civil

Monsallier-Saint Mleux, Marie-Christine; Chatain, Antoine (2012-07) Article accepté pour publication ou publié

Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats

Massart, Thibaut; Caffin-Moi, Marie; Schlumberger, Edmond; Buchberger, Matthieu; Hamelin, Jean-François; Bahbouhi, Soror; Docq, Sébastien (2016) Article accepté pour publication ou publié

Les droits des créanciers de l'absorbée dans les opérations de fusion

Etain, Pascal; Doucede, Vincent (2012-06) Article accepté pour publication ou publié

La loi de ratification de l’ordonnance de réforme du droit des obligations sécurise les pactes d’actionnaires

Schiller, Sophie; Martin, Didier (2018-09) Article accepté pour publication ou publié

L’agrément dans les instruments sociétaires : à la création de la société

Schiller, Sophie (2017-11) Article accepté pour publication ou publié

Le nouveau code AFEP-MEDEF de juin 2013

Schiller, Sophie; Magnier, Véronique; Tchotourian, Ivan; Gaède, Georges; Duhamel, Jean-Christophe; Lambert, Carol (2014-03) Article accepté pour publication ou publié